Mentions Légales

1. Éditeur du site

2. Hébergement

3. Base de données

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l'éditeur.

Les marques, logos et autres signes distinctifs présents sur le site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

5. Données de livres

Les données de livres (titres, auteurs, couvertures, descriptions) proviennent de l'API publique d'Open Library, un projet de l'Internet Archive. Ces données sont utilisées conformément aux conditions d'utilisation d'Open Library.

Open Library : openlibrary.org

6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site. En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité :

• pour toute interruption du site
• pour toute survenance de bugs
• pour toute erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site
• pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site
• et plus généralement pour tout dommage, direct ou indirect, quelles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqué à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site Capybook.

Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l'éditeur. Aucune autorisation ni demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Il convient toutefois d'afficher ce site dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

8. Protection des données personnelles

Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

9. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment.

Pour plus d'informations, consultez nos Conditions Générales d'Utilisation.

10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

11. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales, vous pouvez nous contacter à :